ART'S HOTEL
Présentation de la marque ART'S HOTEL
Déposée le 11 septembre 2000 par PERAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART'S HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ART'S HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART'S HOTEL est expirée depuis le 11 septembre 2020.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2010 n°2451037 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-17